Annexe 1 : La SebastianeC’est avec la formule suivante, élaborée par Sebastian Andelys, que le Trésor public détermine l’imposition des particuliers pendant la première législature de la Nouvelle République Française :
RN = R0. [1,1 +18,9. (1-exp((0,91 - RB/1420)/28,2))] où RN est le revenu net, RB le revenu brut et R0 le revenu de référence fixé à 1250 FF (francs floréal) en mai 2021.
Le tableau ci-dessous montre quelques exemples de transformation d’un salaire mensuel brut (SB) en salaire mensuel net (SN) après prélèvement à la source :
SB en FF
0
1000
1250
2,80 k
6,00 k
21,0 k
250 k
SN en FF
600
1202
1350
2,25 k
4,00 k
10,6 k
25,0 k
Taux d’impôt
- 20 %
- 8 %
20 %
33 %
50 %
90 %
En gras, les salaires minimaux mensuels brut et net pour un travail à temps complet
